Saint-Côme serre la vis à Airbnb

Aux grands maux les grands remèdes. Faisant face à une montée en flèche de la valeur des propriétés sur son territoire, aux plaintes de plusieurs de ses résidents et à une action en justice, la municipalité de Saint-Côme, dans Lanaudière, a adopté une nouvelle réglementation pour mieux encadrer les locations à court terme de type Airbnb. Mais des inquiétudes demeurent.

Le temps était gris et maussade lors du passage du Devoir dans la municipalité de Saint-Côme, dans Lanaudière. Mais la nature demeure à couper le souffle dans cette municipalité de 2500 habitants, à laquelle on accède en empruntant de longues routes sinueuses. « C’est vraiment un village unique. C’est magnifique », a reconnu Bernard Paquin, qui réside au bord du lac Clair, lorsqu’on l’a rencontré dans sa demeure mardi dernier.

C’est donc sans surprise que le nombre de résidences de tourisme a explosé dans cette municipalité pour atteindre plus de 230 actuellement, de l’avis du maire, Martin Bordeleau, qui voit là un effet de la pandémie. « Depuis le début de la COVID, il y a eu une recrudescence effrayante de la vente de propriétés pour faire de la location à court terme », évoque-t-il. Un constat que partage M. Paquin.

« Ça fait depuis les années 1960 qu’on vit ici et on voit de gros changements depuis deux ou trois ans, remarque-t-il. Il y a des investisseurs qui achètent simplement pour faire de la location à court terme. »

Vide réglementaire

 

Les résidences destinées à la location à court terme ont ainsi pris forme un peu partout sur le territoire de la municipalité dans un contexte de vide réglementaire entourant cette activité lucrative pour bien des propriétaires, mais dérangeante pour bien des résidents.

« Les clients à court terme ne viennent pas pour lire Marcel Proust. Ils viennent pour faire le party, ils veulent avoir du fun. Ça dure des heures intenables, et il y a des comportements inappropriés », déplore notamment Jean-Denis Asselin, qui préside l’Association Notre-Dame du lac Clair, qui regroupe plus de 130 propriétés situées en périphérie de ce plan d’eau, à Saint-Côme.

À la suite de plaintes répétitives de résidents liées notamment au bruit généré par les fêtards qui logent temporairement dans des maisons et des chalets luxueux de la municipalité, cette dernière a eu recours l’an dernier à un agent de sécurité de la firme Garda, qui était appelé à se rendre sur place lorsque des plaintes étaient déposées par des voisins concernant un logement de type Airbnb. Depuis, celui-ci a distribué quelques amendes, qui varient de 1000 à 2000 dollars, en plus de donner « beaucoup d’avertissements » à des propriétaires fautifs, indique le maire.

Ralentir la spéculation

 

Cette initiative, qui a été renouvelée cette année en optant cette fois pour une autre agence de sécurité, n’est toutefois pas suffisante pour gérer toutes les nuisances causées par Airbnb étant devenues « incontrôlables », reconnaît le maire, qui en est à son troisième mandat d’affilée à la tête de Saint-Côme. D’autant plus, constate-t-il, que ces résidences de tourisme, louées pour plusieurs centaines de dollars la nuit, font grimper la valeur foncière des propriétés et leur prix de vente. La municipalité, confrontée à d’importants problèmes de main-d’œuvre, devient alors de moins en moins accessible aux familles voulant s’y établir de façon permanente.

Les clients à court terme ne viennent pas pour lire Marcel Proust. Ils viennent pour faire le "party", ils veulent avoir du "fun". Ça dure des heures intenables, et il y a des comportements inappropriés

« On a des propriétés pour lesquelles 63 offres d’achat ont été déposées et qui se sont vendues trois fois le prix de la valeur [foncière]. Et elles étaient destinées à des gens qui voulaient faire de la location à court terme », relève M. Bordeleau. Cette spéculation fait en sorte « que les gens de la place qui veulent s’acheter une maison n’en ont plus les moyens […] Et il n’y a rien à louer » à long terme, soupire le président de l’Association Notre-Dame du lac Clair, Jean-Denis Asselin, rencontré dans sa magnifique demeure en bois.

Afin de freiner cette vague spéculative, la municipalité a donc adopté la semaine dernière des changements à son règlement d’urbanisme inspirés directement du modèle mis en place aux Îles-de-la-Madeleine et qui visent à empêcher la création de nouvelles résidences de tourisme hors des zones de villégiature. Ces modifications réglementaires entreront officiellement en vigueur au terme d’un vote prévu le 18 mai au sein de la MRC de Matawinie.

Les locations à court terme ne seront dès lors permises que dans certaines zones prédéterminées. Celles-ci excluent le secteur plus urbain de la ville de même que le lac Clair, dont l’association de propriétaires a déposé en octobre dernier une demande en jugement déclaratoire devant la Cour supérieure afin que les résidences de type Airbnb soient considérées comme des commerces afin d’en interdire de facto la présence autour de ce plan d’eau.

« Les gens à la municipalité et les villageois aussi ont probablement compris que, comme nous, ils ne veulent pas nécessairement d’Airbnb » dans leur voisinage, constate le trésorier de l’Association Notre-Dame du lac Clair, Claude Laurent, au sujet des changements réglementaires mis en place pour serrer la vis à la location à court terme dans la municipalité. « Notre demande a probablement créé chez plusieurs citoyens une sorte d’éveil. »

Le même agent de sécurité responsable de répondre aux plaintes des citoyens en lien avec des locations à court terme sera responsable de faire appliquer ce nouveau règlement sur le terrain, avec le soutien de la Ville, indique le maire Bordeleau. Les propriétaires de résidences de tourisme qui recevront deux amendes successives verront leur permis d’occupation révoqué pour un an. « Cette année, c’est clair que la tolérance, c’est zéro », lance le maire.

Droit acquis

 

Or, la nouvelle réglementation de la municipalité prévoit l’application d’un droit acquis pour les propriétaires actuels de résidences de tourisme, qui peuvent donc continuer d’exploiter celles-ci à l’extérieur des nouvelles zones permises. Ainsi, pour le lac Clair, la Ville considère que « les gens bénéficient de droits acquis », déplore M. Laurent.

Le regroupement de propriétaires dont M. Laurent est le trésorier entend donc miser sur sa démarche devant les tribunaux pour contester cette notion de droit acquis, qui ne s’applique pas dans le cas présent, de l’avis de l’avocat qui représente cette association, Éric Oliver.

« Les Airbnb dans la zone du lac Clair n’ont jamais été conformes à la réglementation municipale. Ils ont bénéficié d’un laxisme de la municipalité pour continuer à opérer », martèle l’avocat, qui déplore « une complète dénaturation du concept de droit acquis » par la municipalité de Saint-Côme.

Le maire Martin Bordeleau n’a pas voulu commenter le cas précis du lac Clair, puisque celui-ci est devant les tribunaux. La date d’audience dans cette affaire n’a d’ailleurs pas encore été fixée.



À voir en vidéo