Une minière de Vancouver poursuit un village des Laurentides pour 96 millions de dollars

La compagnie en question, Canada Carbon, souhaite développer une mine à ciel ouvert de graphite et de marbre sur le territoire de la municipalité, située dans les Laurentides.
Photo: iStock La compagnie en question, Canada Carbon, souhaite développer une mine à ciel ouvert de graphite et de marbre sur le territoire de la municipalité, située dans les Laurentides.

Après les menaces, la poursuite. La minière canadienne Canada Carbon dépose ce lundi une poursuite contre la petite municipalité de Grenville-sur-la-Rouge, dans les Laurentides. Elle lui réclame 96 millions de dollars en dommages-intérêts, en raison du blocage de son projet de mine à ciel ouvert par le conseil municipal.

Selon ce qu’a fait valoir la minière par voie de communiqué, « le montant réclamé représente les dommages » (dont le montant exact reste à déterminer) qui seront causés » à l’entreprise si elle ne peut obtenir les autorisations nécessaires pour lancer son projet minier, « si son projet est bloqué irrémédiablement », ou « si l’obtention de l’acceptabilité sociale du projet est irrémédiablement compromise par les actions de la municipalité ou de ses représentants ».

Canada Carbon se garde aussi le droit d’ajouter, dans sa poursuite, certains membres du conseil municipal « qui feraient des déclarations intempestives, fausses et trompeuses dans le but de discréditer le projet de la Société et de compromettre l’acceptabilité sociale du projet ».

« Depuis le début, nous avons franchi toutes les étapes prescrites par les lois qui s’appliquent aux projets miniers. Notre priorité demeure de poursuivre nos démarches auprès des autorités compétentes afin d’obtenir toutes les autorisations nécessaires à la réalisation du projet de mine de graphite et de carrière de marbre », a souligné, dans une déclaration écrite, Bruce Duncan, président-directeur général de Canada Carbon.

Mine controversée

L’entreprise Canada Carbon souhaite exploiter une mine à ciel ouvert de graphite et de marbre sur le territoire de la municipalité, située à une heure de route à l’ouest de Montréal, dans les Laurentides. Ce projet, développé depuis 2013, doit créer une cinquantaine d’emplois directs pendant environ une décennie.

 

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Jusqu’aux élections municipales de novembre dernier, les élus de Grenville-sur-la-Rouge étaient d’ailleurs favorables au projet de la minière, qui possède près de 100 km² de permis d’exploration dans cette région reconnue comme une destination de villégiature.

Le portrait a toutefois changé en novembre, puisque le conseil municipal qui a alors été élu a fait campagne en signifiant clairement son opposition à l’implantation de la mine. Dès décembre, il a d’ailleurs modifié le règlement de zonage municipal de façon à bloquer les projets d’exploitation minière.

Au début de l’année, le conseil a aussi adopté une résolution formelle d’opposition au projet Miller de Canada Carbon. La résolution indique que les ressources en eau potable seraient menacées par le projet, mais aussi que celui-ci pourrait « entraîner une importante défiguration du paysage » et nuire aux projets de développement liés au tourisme et à l’agriculture.

On y souligne également que la municipalité ne pourrait se permettre « la perte nette de sa valeur foncière » en raison de l’implantation de la mine, mais aussi que les infrastructures municipales n’ont pas été construites pour répondre aux besoins de transports intensifs de la minière.

Poursuite-baîllon ?

Le blocage du projet par la municipalité a eu pour effet de stopper l’analyse du dossier déposé par Canada Carbon à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ), qui devait autoriser le développement dans ce secteur zoné agricole.

Depuis le début des procédures de Canada Carbon, en mars, certains ont qualifié les démarches de la minière de « poursuite-baîllon ». Pour le porte-parole de la Coalition pour que le Québec ait meilleure mine, Ugo Lapointe, la requête de Canada Carbon est tout simplement abusive. « Cette minière de Vancouver échoue clairement au test de l’acceptabilité sociale. Pire, en intentant une telle poursuite, elle démontre à quel point elle n’a aucun respect envers la population de Grenville-sur-la-Rouge, qui s’oppose au projet depuis près de deux ans et qui a élu démocratiquement et à forte majorité un nouveau conseil municipal pour représenter sa voix ».

Le député d’Argenteuil, Yves St-Denis, l’a quant à lui qualifié d’« intimidation totale ». « Ce sont des intimidateurs et ce n’est pas vrai que je vais laisser ce genre de compagnie intimider mes citoyens et une municipalité. Je vais toujours protéger ma population », a souligné, en mars, l'élu de la circonscription des Laurentides, où se trouve Grenville-sur-la-Rouge.

Fait à noter, le projet de Canada Carbon ne serait pas soumis à une évaluation du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Pour cela, l’entreprise devrait extraire plus de 500 tonnes de matière brute chaque jour. À l’heure actuelle, elle prévoit plutôt un maximum de 480 tonnes.