Un héritage à partager - Avez-vous pensé à donner aux organismes de bienfaisance?

Martine Letarte Collaboration spéciale
Oxfam-Québec travaille à la reconstruction d’Haïti dans une optique de développement durable en visant la réhabilitation du territoire, l’agriculture et l’éducation des jeunes.
Photo: Éric Saint-Pierre Oxfam-Québec travaille à la reconstruction d’Haïti dans une optique de développement durable en visant la réhabilitation du territoire, l’agriculture et l’éducation des jeunes.

Ce texte fait partie du cahier spécial Finances octobre 2012

Le programme « Un héritage à partager » sensibilise les Canadiens à l’importance et aux avantages de prévoir un don de bienfaisance dans leur planification successorale.


Plusieurs s’inquiètent de l’incertitude économique et du rendement de leurs placements. On pourrait penser qu’il est ardu dans ce contexte de sensibiliser les gens à l’idée d’accorder une part de leurs avoirs dans leur testament à un organisme à but non lucratif. Pourtant, l’équipe derrière le programme Un héritage à partager est optimiste et continue son travail de persuasion.


« Nous encourageons les Canadiens à donner à des organismes de bienfaisance dans leur planification successorale et nous les sensibilisons à ce sujet, parce qu’il y a plusieurs possibilités et implications fiscales à connaître », affirme Paul Renaud, coordonnateur des communications nationales du programme Un héritage à partager.


Il n’est pas inquiet de l’impact sur les dons que pourrait avoir le contexte économique difficile.


D’ailleurs, en mars, Statistique Canada a indiqué qu’en 2010 près de 24 millions de personnes, soit 84 % de la population âgée de 15 ans ou plus, ont donné de l’argent à un organisme de bienfaisance ou à but non lucratif pour un montant total de 10,6 milliards de dollars. Ces chiffres sont sensiblement les mêmes qu’en 2007. « La Banque de Montréal a aussi fait une étude auprès de donateurs potentiels pour savoir si le contexte économique allait les détourner des dons, et la plupart ont dit que non », indique M. Renaud.


Le programme Un héritage à partager a été mis sur pied par l’Association canadienne des professionnels en dons planifiés. « Nous n’acceptons pas de dons, précise Paul Renaud. Nous sommes le point de référence pour faire le lien entre les différents intervenants : les professionnels, les organismes de bienfaisance et les donateurs. »

 

Qui donne ?


Spontanément, on s’imagine que, lorsque quelqu’un pense à donner à un organisme de bienfaisance, c’est qu’il a une véritable fortune à léguer. Pour certains, c’est le cas.


Marquis Giguère, directeur des campagnes de financement chez Oxfam-Québec, se souvient du cas d’un homme qui a légué 250 000 $ à l’organisation. « On n’avait pourtant aucune trace de cet homme dans notre base de données, qu’on tient depuis 15 ans, indique-t-il. Dans son testament, l’homme avait demandé qu’on rencontre sa famille et qu’on lui explique ce qu’on allait faire avec la somme d’argent. Nous étions avec deux autres organismes auxquels l’homme avait aussi fait des legs testamentaires. »


D’autres ont des moyens plus modestes. « Il y a 1,4 million de Canadiens qui ont déjà préparé un legs à un organisme de bienfaisance, indique Paul Renaud. Ce ne sont pas tous des gens fortunés. »


Plusieurs sont des gens très engagés dans l’organisme auquel ils décident de léguer une somme. « Ce sont par exemple des donateurs de longue date pour qui Oxfam est très important, remarque M. Giguère. Ils vont diviser par exemple la valeur de leurs biens entre leurs enfants et Oxfam. D’autres ont été actifs dans l’organisation à un moment ou un autre de leur vie et ils veulent donner une dernière fois. Faire un legs testamentaire est un geste très personnel. C’est une façon de perpétuer ses valeurs. »


Il est aussi possible de donner des directives particulières sur l’utilisation des sommes léguées. « Par exemple, on peut choisir de soutenir l’éducation, la santé, les femmes, les jeunes, les crises alimentaires, les urgences, etc. Par contre, Oxfam-Québec déconseille de cibler un pays, parce qu’on ne sait jamais dans quel état il sera plusieurs années plus tard », explique Marquis Giguère.


Une façon d’arriver à multiplier la somme à léguer est de souscrire à une assurance-vie et de choisir pour bénéficiaire l’organisme de bienfaisance. « On voit ça souvent chez les gens qui ne sont pas fortunés », remarque M. Renaud. « La personne obtient un reçu d’impôt pour ce que lui coûte sa police, étant donné que le bénéficiaire est un organisme de charité, indique M. Giguère. Lorsque la police a accumulé suffisamment de valeur après quelques années, elle s’autofinance grâce aux intérêts, et, lorsque la personne décède, le montant légué à l’organisme est généralement beaucoup plus élevé que ce que la personne a déboursé. »


Il y a en fait plusieurs avantages fiscaux à prévoir un don de bienfaisance dans sa planification successorale. « Les legs à des organismes de bienfaisance permettent de réduire les impôts à payer au décès », indique M. Renaud.


Les conseillers professionnels membres de l’Association canadienne des professionnels en dons planifiés ont pour mandat d’aider les gens à comprendre les répercussions d’un don planifié à un organisme de bienfaisance sur leur situation financière. « Dans notre site web, les gens peuvent consulter une liste de conseillers professionnels actifs dans différents domaines qui peuvent les aider », indique Diane MacDonald, directrice générale de l’Association canadienne des professionnels en dons planifiés.


Parmi les professionnels, on retrouve des notaires, des comptables, des planificateurs successoraux, des planificateurs financiers, des courtiers en valeurs mobilières, des courtiers d’assurances, des professionnels en dons planifiés et des experts-conseils en philanthropie.

 

Stratégies de sensibilisation


« Le programme Un héritage à partager est plus présent en ligne qu’auparavant, précise M. Renaud. Nous cherchons toujours de nouvelles méthodes pour rejoindre le plus de gens possible. »


Pour faire de la sensibilisation, Un héritage à partager compte sur des bénévoles issus des 22 sections locales canadiennes qui connaissent bien le terrain. Ces bénévoles sont susceptibles d’être fort occupés dans les prochaines décennies.


« Dans les 50 prochaines années, indique Marquis Giguère, il y aura le plus grand transfert intergénérationnel d’argent qu’on n’a jamais eu ! Les baby-boomers sont nombreux, mais ils ont aussi eu des salaires annuels moyens intéressants et leur maison a pris beaucoup de valeur. Maintenant, ces gens devront décider s’ils donneront à des organismes ou non. Chez nous, on remarque que les legs sont en augmentation.»